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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atlantic Contrôle
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Diagnostic Immobilier Atlantique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diagnostic Immobilier Atlantique
Atlantic Contrôle, SARL

Numéro de dépôt :
3767152
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2020
Diagnostic Immobilier Atlantique de Atlantic Contrôle

Présentation de la marque Diagnostic Immobilier Atlantique

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atlantic Contrôle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Diagnostic Immobilier Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atlantic Contrôle domicilié(e) 7bis rue du Pont de l'Aveugle - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 100 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atlantic Contrôle domicilié(e) 7bis rue du Pont de l'Aveugle - 64600 - ANGLET - France.

La marque Diagnostic Immobilier Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diagnostic Immobilier Atlantique est expirée depuis le 17 septembre 2020.

Atlantic Contrôle a également déposé les autres marques suivantes : Thermo diag' , diag' énergie


Atlantic Contrôle, SARL - 7bis rue du Pont de l'Aveugle - 64600 - ANGLET - France - SIREN 430100974


Atlantic Contrôle - 7bis rue du Pont de l'Aveugle - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

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